Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PITON SAVOYARD
LA CHEVILLE DAUPHINOISE S.A.

Numéro de dépôt :
1722201
Date de dépôt :
18/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/08/1999
LE PITON SAVOYARD de LA CHEVILLE DAUPHINOISE

Présentation de la marque LE PITON SAVOYARD

Déposée le 18 août 1989 par la Société Anonyme (SA) LA CHEVILLE DAUPHINOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PITON SAVOYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA CHEVILLE DAUPHINOISE domicilié(e) 73110 LA ROCHETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque LE PITON SAVOYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PITON SAVOYARD est expirée depuis le 18 août 1999.

LA CHEVILLE DAUPHINOISE a également déposé les autres marques suivantes : BONBOEUF , LE GALIBIER , PERE TABARIN , SAVEURS DE BONNE TABLE , BONBOEUF CORNED BEEF , JAMBONLUX , AUX DELICES DE SAVOIE , AUX DELICES DE SAVOIE


LA CHEVILLE DAUPHINOISE S.A. - 73110 LA ROCHETTE - France


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28

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